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343 résultats trouvés
- 23 juil. 2022 15:23
- Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
- Sujet : CCAS OU CCAS ?
- Réponses : 0
- Vues : 643
CCAS OU CCAS ?
Jean-Christophe Charbit a décidé de conserver le sigle CCAS alors même qu’il a dissous le Centre Communal d’Action Sociale. Maintenant, il utilise ce sigle sans autre précision, entretenant toujours la confusion : c’est le cas du titre d’une des rubriques de « la Feuille d’Aulne » N° 3. Dans le tex...
- 22 juil. 2022 12:35
- Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
- Sujet : REFORME DE LA PUBLICITE DES ACTES DES COMMUNES ET DES EPCI
- Réponses : 0
- Vues : 529
REFORME DE LA PUBLICITE DES ACTES DES COMMUNES ET DES EPCI
C'est au 1er juillet 2022 qu'est entrée en vigueur cette réforme. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes. Par dérogation, avant le 1er juillet, les communes de moins de 3 500 habitants, les syndicats de communes et les syndicats mixte...
- 08 juil. 2022 10:11
- Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
- Sujet : DROIT DE REPONSE A LA TRIBUNE ANONYME DU MAIRE
- Réponses : 1
- Vues : 596
REPONSE DU MAIRE
LE GRAND MÉCHANT MENTEUR Jean-Christophe Charbit a réagi avec une rapidité remarquable à mon information du 7 juin 2022, dans son communiqué n° 2022-3 Déposera-t-il une plainte si ce que je déclare est vraiment faux ? Il continue de mentir, il ne sait faire que cela. Un seul exemple, la communicati...
- 07 juil. 2022 12:06
- Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
- Sujet : DROIT DE REPONSE A LA TRIBUNE ANONYME DU MAIRE
- Réponses : 1
- Vues : 596
DROIT DE REPONSE A LA TRIBUNE ANONYME DU MAIRE
Distribué ce jour en version papier aux Aulnaysiens
- 29 juin 2022 16:36
- Forum : LES FINANCES
- Sujet : DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
- Réponses : 4
- Vues : 1676
- 27 juin 2022 15:13
- Forum : LES FINANCES
- Sujet : DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
- Réponses : 4
- Vues : 1676
PUBLICATION DES DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
Les documents financiers sont maintenant chargés sur le site communal et l'onglet "Finances" a fait officiellement son apparition :
- 23 juin 2022 16:23
- Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
- Sujet : RETOUR SUR LE CONSEIL ILLEGAL A "HUIT CLOS" DU 30/12/2021
- Réponses : 0
- Vues : 646
RETOUR SUR LE CONSEIL ILLEGAL A "HUIT CLOS" DU 30/12/2021
Le 30 décembre 2020, pendant la pandémie, Jean-Christophe a convoqué illégalement un conseil à huis clos, et fait voter ainsi les délibérations supprimant le CCAS et mettant la Caisse des écoles en sommeil pour 3 ans, dans le but de la dissoudre elle-aussi. J'ai alors déposé une requête auprès du T...
- 23 juin 2022 10:39
- Forum : LES FINANCES
- Sujet : COMPTES 2021 ET BUDGET PRIMITIF 2022
- Réponses : 0
- Vues : 947
COMPTES 2021 ET BUDGET PRIMITIF 2022
Analyse_Finances 2022-CA.jpg Analyse_Finances -BP.jpg Pour information, la ligne 1068 correspond à une obligation légale d'équilibrer la Section d'investissement. Son montant est égal à la somme du déficit et des Restes à Réaliser de cette section. Cette année par exemple : Déficit : 69 747,06 € So...
- 06 juin 2022 11:42
- Forum : LES FINANCES
- Sujet : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2022
- Réponses : 0
- Vues : 873
TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2022
Lors du conseil municipal du 7 avril 2022, le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a été maintenu à 25,89% (14,31% pour la commune et 11,58% pour le Département). Comme la TFPB résulte de ce taux et de la base d’imposition, cela se traduira sans doute par une légère augmentatio...
- 03 juin 2022 19:18
- Forum : LES FINANCES
- Sujet : DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
- Réponses : 4
- Vues : 1676
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET BUDGET PRIMITIF 2022
Voici les liens vers : le compte administratif 2021 du maire le budget primitif 2022 Il manque encore le compte de gestion du receveur Le Forum publiera alors comme chaque année une synthèse du bilan fonctionnel On pourra également consulter le CR du conseil du 7 avril 2022 consacré aux finances. (...