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343 résultats trouvés

par L'info
23 juil. 2022 15:23
Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
Sujet : CCAS OU CCAS ?
Réponses : 0
Vues : 643

CCAS OU CCAS ?

Jean-Christophe Charbit a décidé de conserver le sigle CCAS alors même qu’il a dissous le Centre Communal d’Action Sociale. Maintenant, il utilise ce sigle sans autre précision, entretenant toujours la confusion : c’est le cas du titre d’une des rubriques de « la Feuille d’Aulne » N° 3. Dans le tex...
par L'info
22 juil. 2022 12:35
Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
Sujet : REFORME DE LA PUBLICITE DES ACTES DES COMMUNES ET DES EPCI
Réponses : 0
Vues : 529

REFORME DE LA PUBLICITE DES ACTES DES COMMUNES ET DES EPCI

C'est au 1er juillet 2022 qu'est entrée en vigueur cette réforme. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes. Par dérogation, avant le 1er juillet, les communes de moins de 3 500 habitants, les syndicats de communes et les syndicats mixte...
par L'info
08 juil. 2022 10:11
Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
Sujet : DROIT DE REPONSE A LA TRIBUNE ANONYME DU MAIRE
Réponses : 1
Vues : 596

REPONSE DU MAIRE

LE GRAND MÉCHANT MENTEUR Jean-Christophe Charbit a réagi avec une rapidité remarquable à mon information du 7 juin 2022, dans son communiqué n° 2022-3 Déposera-t-il une plainte si ce que je déclare est vraiment faux ? Il continue de mentir, il ne sait faire que cela. Un seul exemple, la communicati...
par L'info
07 juil. 2022 12:06
Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
Sujet : DROIT DE REPONSE A LA TRIBUNE ANONYME DU MAIRE
Réponses : 1
Vues : 596

DROIT DE REPONSE A LA TRIBUNE ANONYME DU MAIRE


Distribué ce jour en version papier aux Aulnaysiens

DROIT DE REPONSE-1.jpg
DROIT DE REPONSE-1.jpg (793.18 Kio) Vu 596 fois
DROIT DE REPONSE-2.jpg
DROIT DE REPONSE-2.jpg (1.52 Mio) Vu 596 fois
par L'info
29 juin 2022 16:36
Forum : LES FINANCES
Sujet : DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
Réponses : 4
Vues : 1676

CE QUE DIT LA LOI

Communication_Documents.jpg
Communication_Documents.jpg (1.42 Mio) Vu 1302 fois
par L'info
27 juin 2022 15:13
Forum : LES FINANCES
Sujet : DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
Réponses : 4
Vues : 1676

PUBLICATION DES DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE


Les documents financiers sont maintenant chargés sur le site communal et l'onglet "Finances" a fait officiellement son apparition :


par L'info
23 juin 2022 16:23
Forum : LA COMMUNICATION ET LES CONSEILS MUNICIPAUX
Sujet : RETOUR SUR LE CONSEIL ILLEGAL A "HUIT CLOS" DU 30/12/2021
Réponses : 0
Vues : 646

RETOUR SUR LE CONSEIL ILLEGAL A "HUIT CLOS" DU 30/12/2021

Le 30 décembre 2020, pendant la pandémie, Jean-Christophe a convoqué illégalement un conseil à huis clos, et fait voter ainsi les délibérations supprimant le CCAS et mettant la Caisse des écoles en sommeil pour 3 ans, dans le but de la dissoudre elle-aussi. J'ai alors déposé une requête auprès du T...
par L'info
23 juin 2022 10:39
Forum : LES FINANCES
Sujet : COMPTES 2021 ET BUDGET PRIMITIF 2022
Réponses : 0
Vues : 947

COMPTES 2021 ET BUDGET PRIMITIF 2022

Analyse_Finances 2022-CA.jpg Analyse_Finances -BP.jpg Pour information, la ligne 1068 correspond à une obligation légale d'équilibrer la Section d'investissement. Son montant est égal à la somme du déficit et des Restes à Réaliser de cette section. Cette année par exemple : Déficit : 69 747,06 € So...
par L'info
06 juin 2022 11:42
Forum : LES FINANCES
Sujet : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2022
Réponses : 0
Vues : 873

TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES 2022

Lors du conseil municipal du 7 avril 2022, le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a été maintenu à 25,89% (14,31% pour la commune et 11,58% pour le Département). Comme la TFPB résulte de ce taux et de la base d’imposition, cela se traduira sans doute par une légère augmentatio...
par L'info
03 juin 2022 19:18
Forum : LES FINANCES
Sujet : DOCUMENTS FINANCIERS DE LA COMMUNE
Réponses : 4
Vues : 1676

COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET BUDGET PRIMITIF 2022

Voici les liens vers : le compte administratif 2021 du maire le budget primitif 2022 Il manque encore le compte de gestion du receveur Le Forum publiera alors comme chaque année une synthèse du bilan fonctionnel On pourra également consulter le CR du conseil du 7 avril 2022 consacré aux finances. (...